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Type de document : Délibération municipale

2024-074 – Administration Générale – Projet Eolien : Approbation de l’implantation du parc éolien « du haut Buisson » et validation de la convention de servitudes sur voies communales et chemins ruraux de la commune

Plus

2024-073 – Administration Générale – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens du CICLIC

Plus

2024-072 – Administration Générale – Participation du collège Louis Blériot à la commune de Toury pour l’utilisation de certains équipements communaux

Plus

2024-071 – Administration Générale – Convention de ramassage et de capture d’animaux avec la FFARPB – approbation convention et autorisation signature

Plus

2024-070 – Administration Générale – Convention mise à disposition des terrains de tennis à l’association « le Tennis Club tourysien » – approbation convention et autorisation signature

Plus

2024-069 – Administration Générale – Présentation des dossiers « Fonds de concours Communauté de Communes Cœur de Beauce » – silo à sac

Plus

2024-068 – Administration Générale – Présentation des dossiers « Fonds de concours Communauté de Communes Cœur de Beauce » – vidéoprotection

Plus

2024-067 – Administration Générale – FDI 2025 – Présentation de dossiers éligibles et demandes d’aides financières – Décision

Plus

2024-066 – Administration Générale – DETR 2025 – Présentation de dossiers éligibles et demandes d’aides financières – Décision

Plus

2024-065 – Administration Générale – Création d’une piste voie verte avec piste cyclable reliant Toury à Janville-en-Beauce – validation plan de financement et sollicitation Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST, Région Centre-Val-de-Loire)

Plus

2024-064 – Social : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) 2024

Plus

2024-063 – Environnement : Déchets – Approbation du rapport annuel du SICTOM pour l’année 2023 – Décision

Plus

2024-062 – Environnement : Gaz – Approbation du rapport annuel de GRDF pour l’année 2023 – Décision

Plus

2024-061 – Achats/Marchés publics : SICAP – Contrat de fourniture d’électricité de la salle polyvalente (« offre de marché ») – Décision

Plus

2024-060 – Achats/Marchés publics : Accord-cadre pour le marché pluriannuel de travaux d’aménagements divers de voirie et de réseaux : Engagement de la phase de passation

Plus

2024-059 – Achats/Marchés publics : Réhabilitation des salles Blériot/Suger : Attribution du marché public et autorisation de signature

Plus

2024-058 – Finances/Budget : Admission en non-valeur

Plus

2024-057 – Finances/Budget : Prix de l’eau : Engagement de la Municipalité à la mise en place d’une tarification non dégressive du prix de l’eau

Plus

2024-056 – Finances/Budget : Détermination de la surtaxe assainissement 2025

Plus

2024-055 – Finances/Budget : Détermination de la surtaxe eau 2025

Plus

2024-054 – Foncier/Urbanisme : Cession de la parcelle ZT 21 au Conseil départemental d’Eure-et-Loir dans le cadre des travaux de déviation de la RD 927

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2024-053 – Foncier/Urbanisme : Acquisition parcelle AL 348 (« La Croix Saint Jacques ») – M. SARRANT Jean-Luc

Plus

2024-052 – Foncier/Urbanisme : Acquisition parcelle AB 130 (77 rue Nationale, pour partie) – SCI CHARTIER/BONLEU

Plus

2024-051 – Administration Générale – Renouvellement de la Convention pour la mise en fourrière des véhicules

Plus

2024-050 – Administration Générale – Renouvellement de la Convention avec le CD28 pour la mise à disposition du bureau du correspondant en charge de la permanence numérique 

Plus

2024-049 – Administration Générale – Développement de la fibre optique – Approbation avenant n°1

Plus

2024-048 – Administration Générale – Convention « Opération de revitalisation territoriale » : approbation convention et autorisation de signature

Plus

2024-047 – Administration Générale – Remboursement des frais engagés par un élu

Plus

2024-046 – Assainissement collectif – Station d’épuration – Epandage des boues – Fixation du montant de la prime pour l’enfouissement des boues

Plus

2024-045 – Assainissement collectif – Station d’épuration – Epandage des boues – Fixation du montant de la prime pour l’enfouissement des boues

Plus

2024-044 – Assainissement collectif – Approbation du rapport du délégataire VEOLIA pour l’année 2023

Plus

2024-043 – Eau-Environnement – Eau Potable – Approbation du rapport du délégataire AQUALTER pour l’année 2023

Plus

2024-042 – Urbanisme – Lotissement « La Vallée de Maupertuis » – Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2023 de la SAEDEL

Plus

2024-041 – Foncier/urbanisme – Remembrement foncier – Modification des voiries communales et des limites territoriales avec Poinville et Janville-en-Beauce

Plus

2024-040 – Administration Générale – Tirage au sort des jurés d’assises 2025

Plus

2024-039 – Ressources humaines : Désignation d’un délégué agent au CNAS

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2024-038 – Fêtes / Sports / Culture / Vie Locale – Vote des subventions aux associations communales – Année 2024

Plus

2024-037 – Foncier – Acquisition à l’amiable d’un terrain sis 9, rue Arthur Lambert (cadastré AB 52) – Vente SEVESTRE / Commune de Toury

Plus

2024-036 – Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints

Plus

2024-035 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Assainissement collectif – Vote du Budget Primitif 2024

Plus

2024-034 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Assainissement collectif – Affectation des résultats

Plus

2024-033 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Assainissement collectif – Approbation du Compte Administratif 2023

Plus

2024-032 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Assainissement collectif – Approbation du Compte de Gestion 2023

Plus

2024-031 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Eau potable – Vote du Budget Primitif 2024

Plus

2024-030 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Eau potable – Affectation des résultats

Plus

2024-029 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Eau potable – Approbation du Compte Administratif 2023

Plus

2024-028 – Finances / Budget – Budget annexe de l’Eau potable – Approbation du compte de Gestion 2023

Plus

2024-027 – Finances / Budget – Budget principal – Vote du Budget Primitif 2024

Plus

2024-026 – Finances / Budget – Budget principal – Vote des taxes directes locales 2024

Plus

2024-025 – Finances / Budget – Budget principal – Affectation des résultats

Plus

2024-024 – Finances / Budget – Budget principal – Approbation du compte Administratif 2023

Plus

2024-023 – Finances / Budget – Budget principal – Approbation du compte de Gestion 2023

Plus

2024-022 – Délégations du Conseil Municipal au Maire

Plus

2024-021 – Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints

Plus

2024-020 – Lecture de la Charte de l’Élu(e) Local(e)

Plus

2024-019 – Election des adjoints

Plus

2024-018 – Détermination du nombre d’Adjoints

Plus

2024-017 – Election du Maire

Plus

2024-003 – Administration générale – Convention de mise à disposition d’un local communal à destination de l’association solidarité rurale

Plus

2024-016 – Finances-Budget – Admission en-non valeur

Plus

2024-015 – RH – Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

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2024-014 – Administration générale – Convention de contrôle et d’entretien des poteaux incendie et bouches incendie – AQUALTER

Plus

2024-013 – Finances / Budget – Prise en charge d’un quart des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

Plus

2024-012 – Marchés publics – Marché entretien éclairage public : présentation du rapport d’analyse des offres et validation du prestataire

Plus

2024-010 – Marchés publics – Marché entretien éclairage public : présentation du rapport d’analyse des offres et validation du prestataire

Plus

2024-009 – Fêtes / Sports / Culture / Vie Locale – Vote d’une subvention à l’association UFOLEP – UFO’TOUR 2024

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2024-007 – Foncier – Acquisition à l’amiable d’un immeuble sis 144, rue Nationale (cadastré AL 244) – Vente SCI DSB / Commune de Toury

Plus

2024-006 – Foncier – Acquisition à l’amiable d’un immeuble sis 142, rue Nationale (cadastré AL 245) – Vente ROMERO / Commune de Toury

Plus

2024-005 – Travaux – Rue des Franchises – Approbation du chiffrage des travaux de dissimulation du réseau SICAP

Plus

2024-004 – Administration générale – Présentation dossier de subvention MDEL 2024 – « Tour à mangas » – Dispositif d’aide à l’animation et au développement des bibliothèques

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2024-002 – Administration générale – Eure-et-Loir Ingénierie : Désignation de deux représentants communaux

Plus

2024-001 – Administration générale – Friche « Weldom » : Validation du mandat SAEDEL pour la réalisation des études pré-opérationnelles – autorisation de signature

Plus

2023-082 – Ressources humaines – Création et suppression de poste

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2023-081 – Ressources humaines – Renouvellement du contrat groupe assurance statutaire

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2023-080 – Réhabilitation et extension système vidéoprotection

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2023-078 – Renouvellement convention avec Eure et Loir – Ingénierie

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2023-077 – Urbanisme – Bilan de concertation validation de zonage ZAEnR

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2023-076 – Autorisation de signature concernant les dossiers d’urbanisme

Plus

2023-075 – Foncier – Cession du Chemin rural dit du télégraphe

Plus

2023-073 – Administration générale – Participation du collège Louis Blériot à la commune

Plus

2023-072 – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local à la Croix Rouge

Plus

2023-071 – Administration générale – FSIAREP 2023 – présentation dossier

Plus

2023-070 – Fonds départemental d’Investissement 2024 auprès du conseil départemental

Plus

2023-069 – DETR 2024 – Présentation de dossiers éligibles et demande d’aide financière

Plus

2023-068 – Administration générale – Installation d’un nouveau conseiller municipal

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