Tous les actes
2026-05 - Cimetière - Achat d'une concession à l'effet d'y fonder une sépulture
Type de document : Décision municipale
Date : 30 janvier 2026
AR2026-11 - Portant interdiction d'utilisation du terrain extérieur de sports
Type de document : Arrêté municipal
Date : 27 janvier 2026
2026-04 - Cimetière - Achat d'une concession à l'effet d'y fonder une sépulture
Type de document : Décision municipale
Date : 27 janvier 2026
2026-02 - Cimetière - Achat d'une concession au cimetière de Toury à l'effet d'y fonder une sépulture
Type de document : Décision municipale
Date : 20 janvier 2026
2026-01 - Travaux - Autorisation de signature du devis de PAYSAGE J. RICHARD - Réfection du terrain d'honneur - Rue de la Croix Saint Jacques
Type de document : Décision municipale
Date : 19 janvier 2026
2025-89 - Environnement - Redevances Agence de l'Eau - Fixation de la contre-valeur pour performance des systèmes d'assainissement collectif - Année 2026
Type de document : Délibération municipale
Date : 18 décembre 2025
